Enseignement privé

Auditeur et conseil de l’enseignement privé

L’enseignement supérieur privé en pleine expansion

Avec ses 436.100 étudiants et une hausse de ses effectifs de plus de 50 % en dix ans, l’enseignement supérieur privé est en effet en pleine croissance.

D’après le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, la population totale des étudiants a été multipliée par huit en 50 ans et devrait continuer de croître. Selon ses prévisions, le nombre d’étudiants franchira la barre des 2,5 millions à l’horizon 2020. 80 % de la croissance des effectifs dans l’enseignement supérieur de ces dix dernières années a été absorbée par le secteur privé.

Le secteur comprend des établissements d’enseignement supérieur libre, une quinzaine à Paris et en province qui dispensent un enseignement à caractère généraliste, et regroupent près de 30 000 étudiants.

On compte actuellement une cinquantaine d’écoles d’ingénieurs et une soixantaine d’écoles de commerce privées pour lesquelles le ministère a habilité ou visé les diplômes qui ont obtenu la reconnaissance de l’État et qui sont considérées comme apportant un concours utile au service public de l’enseignement supérieur.

Des entreprises à part entière avec leurs spécificités

Les établissements d’enseignement privé doivent répondre aux mêmes exigences qu’une entreprise en termes d’organisation, de suivi et de pilotage avec des spécificités fortes dans les domaines de la gestion administrative et financière, de la fiscalité et du social, qui nécessitent des expertises, une organisation et des outils adaptés.

Gestion administrative et financière

• Un back office administratif spécifique et étendu : planning, étudiants, professeurs, pédagogie
• Différentes modalités de financement des frais de scolarité seules ou combinées : étudiants, contrats de professionnalisation, entreprises, contrats d’apprentissage, convention de stage
• Un vrai enjeu d’intégration de l’administration métiers avec la gestion comptable et financière
• La tutelle de l’état à qui il faut rendre compte périodiquement

Social

• Statuts des professeurs, salariés selon différentes modalités ou travailleurs indépendants avec les compatibilités de leurs interventions avec un emploi par ailleurs dans le privé ou le public
• Plusieurs conventions collectives possibles
• Des régimes sociaux différents selon le niveau d’intervention des professeurs

Fiscalité

• TVA : assujettissement partiel des activités et des possibilités d’option
• Taxes sur les salaires en fonction du contre prorata de TVA avec des exonérations possible selon le niveau des diplômes
• CVAE : exonération possible en fonction des liens avec les universités

Nexia S&A auditeur et conseil référent du secteur

Nexia S&A est l’un des cabinets d’audit et de conseil français les plus impliqués auprès des établissements d’enseignement supérieur privé :

• Audit : Nexia S&A est commissaire aux comptes de nombreuses écoles supérieures de commerce, d’écoles d’arts, de publicité, d’établissements d’enseignement privé et de sociétés de formation.
• Transaction Services : Nous avons participé à plus d’une dizaine d’opérations de due diligence au cours des 3 dernières années.
• Comptes annuels, conseil fiscal et social : Nexia S&A est l’expert-comptable de plus d’une dizaine d’entreprises et d’associations du secteur et assure la révision des comptes, ainsi que l’établissement de la paie, des bordereaux sociaux et fiscaux.

Notre forte implication dans ce secteur depuis de nombreuses années et le nombre de nos références, nous permet de proposer une large gamme de services, fondés sur une expérience réelle, avec des équipes dédiées.

Services

Associé spécialisé

Fabrice HUGLIN est l’associé du cabinet qui pilote et suit la plupart de nos clients du secteur. Il est membre du club d’enseignement supérieur privé qui regroupe les professionnels du secteur en qualité d’expert financier.

Liens utiles :

> Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche